Déposée par voie électronique le 1 mars 2014 par monsieur Charles Ricou
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Carnalsace » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-12 du 21 mars 2014.
Le déposant est monsieur Charles Ricou domicilié(e) 90C route d'Ingersheim - 68000 - Colmar - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Charles Ricou domicilié(e) 90C route d'Ingersheim - 68000 - Colmar - France.
La marque Carnalsace a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4072665.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Carnalsace est expirée depuis le 1 mars 2024.
M. Charles Ricou - 90C route d'Ingersheim - 68000 - Colmar - France
M. Charles Ricou - 90C route d'Ingersheim - 68000 - Colmar - France
Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12
Enregistrement sans modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25
Inscription le 8 août 2019 - Changement d'adresse n°766206 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-08-08
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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