Déposée le 30 avril 2012 par monsieur CHARLES RASQUINET et monsieur BERNARD NICOLAI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « TETE DE POMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-21 du 25 mai 2012.
Les déposants sont monsieur CHARLES RASQUINET domicilié(e) 9 RUE CLAPEYRON - 75008 - PARIS - France et monsieur BERNARD NICOLAI domicilié(e) MOISMONT - 80120 - VRON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHARLES RASQUINET domicilié(e) 9 RUE CLAPEYRON - 75008 - PARIS - France.
La marque TETE DE POMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917074.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TETE DE POMME est expirée depuis le 30 avril 2022.
M. CHARLES RASQUINET - 9 RUE CLAPEYRON - 75008 - PARIS - France
M. BERNARD NICOLAI - MOISMONT - 80120 - VRON - France
M. CHARLES RASQUINET - 9 RUE CLAPEYRON - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21
Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48
Jeux, jouets ;
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; vinaigre, sauces (condiments) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ;
Fruits et légumes frais ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs).
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