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Marques déposées par monsieur Charles QUAESET
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ETIBAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETIBAS
Monsieur Charles QUAESET, Kerjoly, Landebaëron, 22140 BEGARD, agissant au nom et pour le compte de la société en formation. ETIBAS, société à responsabilité limitée 12, rue de Vern, 35000 RENNES.

Numéro de dépôt :
1285071
Date de dépôt :
26/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/1994

Présentation de la marque ETIBAS

Déposée le 26 septembre 1984 par monsieur Charles QUAESET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETIBAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Charles QUAESET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES. - France.

La marque ETIBAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1285071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETIBAS est expirée depuis le 26 septembre 1994.


Monsieur Charles QUAESET, Kerjoly, Landebaëron, 22140 BEGARD, agissant au nom et pour le compte de la société en formation. ETIBAS, société à responsabilité limitée 12, rue de Vern, 35000 RENNES. - France


LE RECUEIL DES MARQUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-08

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeteries;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.