Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TIMA
M. Charles POURCELLE

Numéro de dépôt :
1088137
Date de dépôt :
27/02/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TIMA

Déposée le 27 février 1979 par monsieur Charles POURCELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TIMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Charles POURCELLE domicilié(e) Route de Varennes, à SAINT-POURCAIN-SUR-SIOULE (Allier), de nationalité francaise. - France.

La marque TIMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1088137.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TIMA est expirée depuis le 27 février 1989.


M. Charles POURCELLE - Route de Varennes, à SAINT-POURCAIN-SUR-SIOULE (Allier), de nationalité francaise. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-040

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