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Marques déposées par monsieur Charles PORETZ
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TET'S
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TET'S
Monsieur Charles PORETZ
Monsieur Franck COHEN-ALORO

Numéro de dépôt :
94534720
Date de dépôt :
02/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque TET'S

Déposée le 2 septembre 1994 par monsieur Charles PORETZ et monsieur Franck COHEN-ALORO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TET'S »

Les déposants sont monsieur Charles PORETZ domicilié(e) 13 rue Bude, 75004 PARIS - France et monsieur Franck COHEN-ALORO domicilié(e) 18 Boulevard Perreire, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Charles PORETZ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 25 28

Charles PORETZ a également déposé les autres marques suivantes : Techbar , BABYSUN , becyclez , VELOLAB , CYCLEZ , TETITHERM


Monsieur Charles PORETZ - 13 rue Bude, 75004 PARIS - France

Monsieur Franck COHEN-ALORO - 18 Boulevard Perreire, 75017 PARIS - France


Monsieur Charles PORETZ - France


Inscription le 9 avril 2001 - Rejet total n°320320 - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 2001-04-09

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].