Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BABYSUN
Monsieur Charles PORETZ
Monsieur Franck COHEN-ALORO

Numéro de dépôt :
94534722
Date de dépôt :
02/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque BABYSUN

Déposée le 2 septembre 1994 par monsieur Charles PORETZ et monsieur Franck COHEN-ALORO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BABYSUN »

Les déposants sont monsieur Charles PORETZ domicilié(e) 13 rue de Bude, 75004 PARIS - France et monsieur Franck COHEN-ALORO domicilié(e) 18 Boulevard Perreire, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Charles PORETZ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Charles PORETZ a également déposé les autres marques suivantes : Techbar , becyclez , VELOLAB , TET'S , CYCLEZ , TETITHERM


Monsieur Charles PORETZ - 13 rue de Bude, 75004 PARIS - France

Monsieur Franck COHEN-ALORO - 18 Boulevard Perreire, 75017 PARIS - France


Monsieur Charles PORETZ - France


Inscription le 9 avril 2001 - Rejet total n°320322 - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 2001-04-09

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Télécommunications.Agences de presse et d'informations.Communications par terminaux d'ordinateurs.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques; lotions pour les cheveux; dentifrices

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.