Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MELISSA
Numéro de dépôt :
1351571
Date de dépôt :
21/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/04/1996
Présentation de la marque MELISSA
Déposée le 21 avril 1986 par CHARLES-POELMAN Christine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MELISSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque MELISSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1351571.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MELISSA est expirée depuis le 21 avril 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40