Déposée le 20 octobre 2011 par Charles Picard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « DECO SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-45 du 11 novembre 2011.
Le déposant est Charles Picard domicilié(e) 9 quai Georges Clémenceau,, appt 506, Villa Roma - 30900 - Nimes - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charles Picard domicilié(e) 9 quai Georges Clémenceau,, appt 506, Villa Roma - 30900 - Nimes - France.
La marque DECO SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868377.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECO SYSTEM est expirée depuis le 20 octobre 2021.
Charles Picard - 9 quai Georges Clémenceau,, appt 506, Villa Roma - 30900 - Nimes - France
Charles Picard - 9 quai Georges Clémenceau,, appt 506, Villa Roma - 30900 - Nimes - France
Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Inscription le 21 janvier 2014 - Renonciation partielle n°616744 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-21
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.
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