Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARESCAL
CHARLES Philippe

Numéro de dépôt :
92413970
Date de dépôt :
07/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2002

Présentation de la marque ARESCAL

Déposée le 7 avril 1992 par CHARLES Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARESCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est CHARLES Philippe, domicilié(e) 10 rue Chabaud, 51100 REIMS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe CHARLES - France.

La marque ARESCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARESCAL est expirée depuis le 7 avril 2002.

CHARLES Philippe a également déposé les autres marques suivantes : SECUR.S.K. , 1999-2000 , MICROFOX INFORMATIQUE


CHARLES Philippe - 10 rue Chabaud, 51100 REIMS - France


Monsieur Philippe CHARLES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-37

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

Matériaux de construction métalliques constructions transportables métalliques serrurerie et quincaillerie métalliques Matériaux de construction non métalliques constructions transportables non métalliques Scierie, rabotage, découpage, polissage, revêtement métallique

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.