Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1999-2000
CHARLES Philippe

Numéro de dépôt :
98742328
Date de dépôt :
10/07/1998
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
10/07/2008

Présentation de la marque 1999-2000

Déposée le 10 juillet 1998 par CHARLES Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « 1999-2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-35 du 28 août 1998.

Le déposant est CHARLES Philippe, domicilié(e) 86 rue Bergson, 42000 Saint Etienne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARLES Philippe - France.

La marque 1999-2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98742328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1999-2000 est expirée depuis le 10 juillet 2008.

CHARLES Philippe a également déposé les autres marques suivantes : SECUR.S.K. , ARESCAL , MICROFOX INFORMATIQUE


CHARLES Philippe - 86 rue Bergson, 42000 Saint Etienne - France


CHARLES Philippe - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-01

Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35

Cuir et imitations du cuir Produits en ces matières (cuir et imitations du cuir), non compris dans d'autres classes à savoir ; portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs a main, sacs à dos, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, cartables et serviettes d'écoliers, malles et valises, parapluies, parasols et cannes. Peaux d'animaux ; fouets et sellerie. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.