Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRA STEVIA
Charles-Olivier OUDIN

Numéro de dépôt :
3708394
Date de dépôt :
28/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/01/2020
TERRA STEVIA de Charles-Olivier OUDIN

Présentation de la marque TERRA STEVIA

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2010 par Charles-Olivier OUDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRA STEVIA »

Le déposant est Charles-Olivier OUDIN domicilié(e) Chemin des Planches 49120 Chemillé - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charles-Olivier OUDIN domicilié(e) Chemin des Planches 49120 Chemillé - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA STEVIA est expirée depuis le 28 janvier 2020.

Charles-Olivier OUDIN a également déposé les autres marques suivantes : OR POURPRE , Honeyspresso , Bee's dream , Spray Safran Or Rouge , Safran joyeux , HAPPY SHOT , TERRE DE STEVIA , Bee's kiss , Spray d'Or Rouge , Miel & Safran


Charles-Olivier OUDIN - Chemin des Planches 49120 Chemillé - France


Charles-Olivier OUDIN - Chemin des Planches 49120 Chemillé - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.