(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 17 février 1984 par CHARLES OF THE RITZ GROUP LTD et CHARLES OF THE RITZ GROUP LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261706.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 17 février 2004.
CHARLES OF THE RITZ GROUP LTD a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2027656 - Publication au BOPI 1994-08
Renouvellement sans limitation le 5 janvier 1994 n°2029831 - Publication au BOPI 1994-01-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-29
Inscription - Changement de dénomination n°41649 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°41648 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°25208 - Publication au BOPI