(MARQUE FIGURATIVE)
Présentation de la marque (MARQUE FIGURATIVE)
Déposée le 15 octobre 1979 par CHARLES OF THE RITZ GROUP LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « (MARQUE FIGURATIVE) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque (MARQUE FIGURATIVE) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1110004.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque (MARQUE FIGURATIVE) est expirée depuis le 15 octobre 1989.
CHARLES OF THE RITZ GROUP LTD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-018
Inscription - Transmission de propriété n°25209 - Publication au BOPI
Inscription - Gage constitué n°25556 - Publication au BOPI