(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 22 avril 1986 par CHARLES OF THE RITZ GROUP LTD. (Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1351765.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 avril 1996.
CHARLES OF THE RITZ GROUP LTD. (Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40
Inscription le 10 mai 1993 - Transmission de propriété n°158436 - Publication au BOPI 1993-05-10
Inscription - Transmission de propriété n°25207 - Publication au BOPI
Inscription - Gage constitué n°25556 - Publication au BOPI