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Marques déposées par monsieur Charles Nouboué
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Open Flats.
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Open Flats.
Monsieur Charles Nouboué

Numéro de dépôt :
4612308
Date de dépôt :
07/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/01/2030
Open Flats. de Charles Nouboué

Présentation de la marque Open Flats.

Déposée par voie électronique le 7 janvier 2020 par monsieur Charles Nouboué auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Open Flats. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-05 du 31 janvier 2020.

Le déposant est monsieur Charles Nouboué domicilié(e) 63bis Rue Jouffroy d'Abbans - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Open flats, Monsieur Charles Nouboué domicilié(e) 63bis Rue Jouffroy d'Abbans - 75017 - Paris - France.

La marque Open Flats. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4612308.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Open Flats. arrivera à expiration en date du 7 janvier 2030.


Monsieur Charles Nouboué - 63bis Rue Jouffroy d'Abbans - 75017 - Paris - France


Open flats, Monsieur Charles Nouboué - 63bis Rue Jouffroy d'Abbans - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Hébergement temporaire.