Marque enregistrée - Marque en vigueur

sublim
Monsieur Charles-Noel van den Broek

Numéro de dépôt :
4597578
Date de dépôt :
09/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2029
sublim de Charles-Noel van den Broek

Présentation de la marque sublim

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2019 par monsieur Charles-Noel van den Broek auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « sublim » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-48 du 29 novembre 2019.

Le déposant est monsieur Charles-Noel van den Broek domicilié(e) 13 rue de Verneuil - 75007 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Charles-Noel van den Broek domicilié(e) 13 rue de Verneuil - 75007 - Paris - France.

La marque sublim a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4597578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sublim arrivera à expiration en date du 9 novembre 2029.

Charles-Noel van den Broek a également déposé les autres marques suivantes : REPUBLIKE


Monsieur Charles-Noel van den Broek - 13 rue de Verneuil - 75007 - Paris - France


Monsieur Charles-Noel van den Broek - 13 rue de Verneuil - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

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Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

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