Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

OBJECTIF GROOVE
Charles MOSTAIS
Louis DEFRESSIGNE

Numéro de dépôt :
3492062
Date de dépôt :
30/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
OBJECTIF GROOVE de Charles MOSTAIS

Présentation de la marque OBJECTIF GROOVE

Déposée le 30 mars 2007 par Charles MOSTAIS et Louis DEFRESSIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OBJECTIF GROOVE »

Les déposants sont Charles MOSTAIS domicilié(e) 9 rue du parc aux loups,78760 JOUARS PONTCHARTRAIN - 78760 - France et Louis DEFRESSIGNE domicilié(e) 18/20 rue du Général Leclerc,78380 BOUGIVAL - 78380 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charles MOSTAIS domicilié(e) 9 rue du parc aux Loups,78760 JOUARS PONTCHARTRAIN - 78760 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 41

Charles MOSTAIS a également déposé les autres marques suivantes : 30 MADE AUM MADE


Charles MOSTAIS - 9 rue du parc aux loups,78760 JOUARS PONTCHARTRAIN - 78760 - France

Louis DEFRESSIGNE - 18/20 rue du Général Leclerc,78380 BOUGIVAL - 78380 - France


Charles MOSTAIS - 9 rue du parc aux Loups,78760 JOUARS PONTCHARTRAIN - 78760 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-01

Inscription le 4 décembre 2007 - Rejet total n°464974 - Publication au BOPI 2007-12-04

Inscription le 7 août 2008 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°478819 - Publication au BOPI 2008-08-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-36

Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Divertissement ; services de loisir ; location d'enregistrements sonores ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.