Marque enregistrée - Marque en vigueur

VENTILEA
M. Charles Mongeon
M. Sébastien LABAT

Numéro de dépôt :
4280890
Date de dépôt :
17/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2026
VENTILEA de Charles Mongeon

Présentation de la marque VENTILEA

Déposée par voie électronique le 17 juin 2016 par monsieur Charles Mongeon et monsieur Sébastien LABAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VENTILEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Les déposants sont monsieur Charles Mongeon domicilié(e) Le Village, CHEMIN DE LA LOUEE - 26620 - LUS-LA-CROIX-HAUTE - France et monsieur Sébastien LABAT domicilié(e) 50 Chemin des Acacias, Lotissement Les Belles Vignes - 73190 - SAINT JEOIRE PRIEURE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Charles Mongeon domicilié(e) Le Village, CHEMIN DE LA LOUEE - 26620 - LUS-LA-CROIX-HAUTE - France.

La marque VENTILEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4280890.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VENTILEA arrivera à expiration en date du 17 juin 2026.

Charles Mongeon a également déposé les autres marques suivantes : Fil d'Air , Ventiléa


M. Charles Mongeon - Le Village, CHEMIN DE LA LOUEE - 26620 - LUS-LA-CROIX-HAUTE - France

M. Sébastien LABAT - 50 Chemin des Acacias, Lotissement Les Belles Vignes - 73190 - SAINT JEOIRE PRIEURE - France


M. Charles Mongeon - Le Village, CHEMIN DE LA LOUEE - 26620 - LUS-LA-CROIX-HAUTE - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Matériaux de construction métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques .