Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Fil d'Air
Charles Mongeon, Agissant pour le compte de la société “ Fil d'Air ” en cours de formation
Eric BEGUIN, Agissant pour le compte de la société “ Fil d'Air ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3708142
Date de dépôt :
27/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Fil d\'Air de Charles Mongeon

Présentation de la marque Fil d'Air

Déposée le 27 janvier 2010 par Charles Mongeon et Eric BEGUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Fil d'Air »

Les déposants sont Charles Mongeon, Agissant pour le compte de la société “ Fil d'Air ” en cours de formation domicilié(e) 0 Chemin de la Louée - 26620 - LUS LA CROIX HAUTE - France et Eric BEGUIN, Agissant pour le compte de la société “ Fil d'Air ” en cours de formation domicilié(e) 7 rue Porte Freychet - 38580 - ALLEVARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charles Mongeon domicilié(e) 0 Chemin de la Louée - 26620 - LUS LA CROIX HAUTE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39 42

Charles Mongeon a également déposé les autres marques suivantes : Ventiléa , VENTILEA


Charles Mongeon, Agissant pour le compte de la société “ Fil d'Air ” en cours de formation - 0 Chemin de la Louée - 26620 - LUS LA CROIX HAUTE - France

Eric BEGUIN, Agissant pour le compte de la société “ Fil d'Air ” en cours de formation - 7 rue Porte Freychet - 38580 - ALLEVARD - France


Charles Mongeon - 0 Chemin de la Louée - 26620 - LUS LA CROIX HAUTE - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Inscription le 16 août 2010 - Rejet total n°529782 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ;

Transport ; informations en matière de transport ; distribution des eaux ou d'énergie ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques.