Marque expirée - Marque en non vigueur

rosé CHATEAU Capitoul
Charles MOCK

Numéro de dépôt :
3555069
Date de dépôt :
26/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2018
rosé CHATEAU Capitoul de Charles MOCK

Présentation de la marque rosé CHATEAU Capitoul

Déposée le 26 mars 2008 par Charles MOCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « rosé CHATEAU Capitoul »

Le déposant est Charles MOCK domicilié(e) 0 Route de Gruissan,11100 NARBONNE - 11100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charles MOCK domicilié(e) 0 Route de Gruissan,11100 NARBONNE - 11100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque rosé CHATEAU Capitoul est expirée depuis le 26 mars 2018.


Charles MOCK - 0 Route de Gruissan,11100 NARBONNE - 11100 - France


Charles MOCK - 0 Route de Gruissan,11100 NARBONNE - 11100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-44

Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-18

Republication - Publication le 2 mai 2008 au BOPI 2008-18

Vins d'appellation d'origine.