Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIGNON LAUNOIS
CHARLES MIGNON, SAS

Numéro de dépôt :
3858349
Date de dépôt :
13/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/09/2021
MIGNON LAUNOIS de CHARLES MIGNON

Présentation de la marque MIGNON LAUNOIS

Déposée le 13 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES MIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MIGNON LAUNOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES MIGNON domicilié(e) 7 Rue Irène Joliot Curie - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 690 855 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARLES MIGNON domicilié(e) 7 Rue Irène Joliot Curie - 51200 - EPERNAY - France.

La marque MIGNON LAUNOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIGNON LAUNOIS est expirée depuis le 13 septembre 2021.

CHARLES MIGNON a également déposé les autres marques suivantes : LOUIS JOURDAIN , LES ANNEES FOLLES , CHARLES MIGNON , LUXE CONVIVIAL , LOUIS TOLLET , Marquis de Ravaux , FIEVET COMTE DE MARNE , MARQUIS DE RAVAUX , CHARLES MIGNON PREMIUM RESERVE , Désirée CHENEL


CHARLES MIGNON, SAS - 7 Rue Irène Joliot Curie - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 400690855


CHARLES MIGNON - 7 Rue Irène Joliot Curie - 51200 - EPERNAY - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.