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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES MIGNON
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Marquis de Ravaux
Marque expirée - Marque en non vigueur

Marquis de Ravaux
CHARLES MIGNON SAS

Numéro de dépôt :
3628133
Date de dépôt :
06/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2019
Marquis de Ravaux de CHARLES MIGNON

Présentation de la marque Marquis de Ravaux

Déposée le 6 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES MIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Marquis de Ravaux »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES MIGNON domicilié(e) 7 Irene Joliot Curie,51200 EPERNAY - 51200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 690 855 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARLES MIGNON domicilié(e) 7 Irene Joliot Curie,51200 EPERNAY - 51200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Marquis de Ravaux est expirée depuis le 6 février 2019.

CHARLES MIGNON a également déposé les autres marques suivantes : LOUIS JOURDAIN , MIGNON LAUNOIS , LES ANNEES FOLLES , CHARLES MIGNON , LUXE CONVIVIAL , LOUIS TOLLET , FIEVET COMTE DE MARNE , MARQUIS DE RAVAUX , CHARLES MIGNON PREMIUM RESERVE , Désirée CHENEL


CHARLES MIGNON SAS - 7 Irene Joliot Curie,51200 EPERNAY - 51200 - France - SIREN 400690855


CHARLES MIGNON - 7 Irene Joliot Curie,51200 EPERNAY - 51200 - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.