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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARLES MIGNON
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LOUIS ROZIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOUIS ROZIER
SARL CHARLES MIGNON

Numéro de dépôt :
96617605
Date de dépôt :
20/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2006

Présentation de la marque LOUIS ROZIER

Déposée le 20 mars 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARLES MIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOUIS ROZIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARLES MIGNON domicilié(e) 1 AVENUE DE CHAMPAGNE, 51200 EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 690 855 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CHARLES MIGNON MONSIEUR BRUNO MIGNON - France.

La marque LOUIS ROZIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96617605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOUIS ROZIER est expirée depuis le 20 mars 2006.

CHARLES MIGNON a également déposé les autres marques suivantes : LOUIS JOURDAIN , MIGNON LAUNOIS , LES ANNEES FOLLES , CHARLES MIGNON , LUXE CONVIVIAL , LOUIS TOLLET , Marquis de Ravaux , FIEVET COMTE DE MARNE , MARQUIS DE RAVAUX , CHARLES MIGNON PREMIUM RESERVE


SARL CHARLES MIGNON - 1 AVENUE DE CHAMPAGNE, 51200 EPERNAY - France - SIREN 400690855


SARL CHARLES MIGNON MONSIEUR BRUNO MIGNON - France


Inscription le 2 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382624 - Publication au BOPI 2003-12-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-36

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Champagne Boissons alcooliques (à l'exception des bières)