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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES MIGNON
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LES ANNEES FOLLES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES ANNEES FOLLES
CHARLES MIGNON, SAS

Numéro de dépôt :
4338448
Date de dépôt :
16/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2027
LES ANNEES FOLLES de CHARLES MIGNON

Présentation de la marque LES ANNEES FOLLES

Déposée par voie électronique le 16 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES MIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES ANNEES FOLLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES MIGNON domicilié(e) 7 Irene Joliot Curie - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 690 855 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BRUNO MIGNON domicilié(e) 23 Chemin du Jard - 51530 - CHAVOT-COURCOURT - France.

La marque LES ANNEES FOLLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4338448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ANNEES FOLLES arrivera à expiration en date du 16 février 2027.

CHARLES MIGNON a également déposé les autres marques suivantes : LOUIS JOURDAIN , MIGNON LAUNOIS , CHARLES MIGNON , LUXE CONVIVIAL , LOUIS TOLLET , Marquis de Ravaux , FIEVET COMTE DE MARNE , MARQUIS DE RAVAUX , CHARLES MIGNON PREMIUM RESERVE , Désirée CHENEL


CHARLES MIGNON, SAS - 7 Irene Joliot Curie - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 400690855


M. BRUNO MIGNON - 23 Chemin du Jard - 51530 - CHAVOT-COURCOURT - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.