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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES MIGNON
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GRANDE MAISON CONVIVIALE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRANDE MAISON CONVIVIALE
SAS CHARLES MIGNON, SAS

Numéro de dépôt :
4240844
Date de dépôt :
15/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2026
GRANDE MAISON CONVIVIALE de CHARLES MIGNON

Présentation de la marque GRANDE MAISON CONVIVIALE

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES MIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRANDE MAISON CONVIVIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES MIGNON domicilié(e) 7 RUE IRENE JOLIOT CURIE, BP 76 - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 690 855 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS CHARLES MIGNON, Mme. BRUNO MIGNON domicilié(e) 7 RUE IRENE JOLIOT CURIE, BP 76 - 51200 - EPERNAY - France.

La marque GRANDE MAISON CONVIVIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANDE MAISON CONVIVIALE arrivera à expiration en date du 15 janvier 2026.

CHARLES MIGNON a également déposé les autres marques suivantes : LOUIS JOURDAIN , MIGNON LAUNOIS , LES ANNEES FOLLES , CHARLES MIGNON , LUXE CONVIVIAL , LOUIS TOLLET , Marquis de Ravaux , FIEVET COMTE DE MARNE , MARQUIS DE RAVAUX , CHARLES MIGNON PREMIUM RESERVE


SAS CHARLES MIGNON, SAS - 7 RUE IRENE JOLIOT CURIE, BP 76 - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 400690855


SAS CHARLES MIGNON, Mme. BRUNO MIGNON - 7 RUE IRENE JOLIOT CURIE, BP 76 - 51200 - EPERNAY - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.