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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES MIGNON
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CHARLES MIGNON CUVEE COMTE DE MARNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES MIGNON CUVEE COMTE DE MARNE
CHARLES MIGNON, SAS

Numéro de dépôt :
3882635
Date de dépôt :
19/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/12/2021
CHARLES MIGNON CUVEE COMTE DE MARNE de CHARLES MIGNON

Présentation de la marque CHARLES MIGNON CUVEE COMTE DE MARNE

Déposée le 19 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES MIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CHARLES MIGNON CUVEE COMTE DE MARNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES MIGNON domicilié(e) 7 RUE IRENE JOLIOT CURIE, BP76 - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 690 855 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARLES MIGNON, M. BRUNO MIGNON domicilié(e) 7 RUE IRENE JOLIOT CURIE, BP76 - 51200 - EPERNAY - France.

La marque CHARLES MIGNON CUVEE COMTE DE MARNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES MIGNON CUVEE COMTE DE MARNE est expirée depuis le 19 décembre 2021.

CHARLES MIGNON a également déposé les autres marques suivantes : LOUIS JOURDAIN , MIGNON LAUNOIS , LES ANNEES FOLLES , CHARLES MIGNON , LUXE CONVIVIAL , LOUIS TOLLET , Marquis de Ravaux , FIEVET COMTE DE MARNE , MARQUIS DE RAVAUX , CHARLES MIGNON PREMIUM RESERVE


CHARLES MIGNON, SAS - 7 RUE IRENE JOLIOT CURIE, BP76 - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 400690855


CHARLES MIGNON, M. BRUNO MIGNON - 7 RUE IRENE JOLIOT CURIE, BP76 - 51200 - EPERNAY - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.