Déposée le 23 juillet 1991 par Charles MERIEUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BIOSUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Charles MERIEUX, domicilié(e) 16, place Bellecour, 69002 LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LEMOINE ET BERNASCONI - France.
La marque BIOSUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682409.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOSUD est expirée depuis le 23 juillet 2001.
Charles MERIEUX - 16, place Bellecour, 69002 LYON - France
Cabinet LEMOINE ET BERNASCONI - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56
Services d'enseignement et de formation concernant notamment les disciplines médicales, vétérinaires, paramédicales, biologiques, géo-économiques, ethnologiques;services de formation aux techniques relevant de ses disciplines ainsi qu'aux techniques de culture et d'élevage et à leur application aux interventions humanitaires auprès de populations défavorisées dans le monde.Services de recherches biologiques et médicales relatifs à la santé et l'hygiène publiques, la nutrition, l'épidémiologie et l'immunologie.Consultations médicales, dentaires et vétérinaires.Conseils et aide technique pour l'hygiène publique, la nutrition, la prévention d'épidémies, la culture des terres et l'élevage des animaux; vaccination humaine et vétérinaire
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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