Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOSAINLIGHT
M. CHARLES MENORET

Numéro de dépôt :
4062877
Date de dépôt :
23/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/01/2024
ECOSAINLIGHT de CHARLES MENORET

Présentation de la marque ECOSAINLIGHT

Déposée par voie électronique le 23 janvier 2014 par monsieur CHARLES MENORET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECOSAINLIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est monsieur CHARLES MENORET domicilié(e) 10 RUE DELAMBRE - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHARLES MENORET domicilié(e) 10 RUE DELAMBRE - 75014 - PARIS - France.

La marque ECOSAINLIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4062877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOSAINLIGHT est expirée depuis le 23 janvier 2024.


M. CHARLES MENORET - 10 RUE DELAMBRE - 75014 - PARIS - France


M. CHARLES MENORET - 10 RUE DELAMBRE - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules.