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Marques déposées par monsieur Charles-Maxence LAYET
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ORBS REVOLUTIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORBS REVOLUTIONS
M. Charles-Maxence LAYET

Numéro de dépôt :
3918610
Date de dépôt :
08/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/05/2022
ORBS REVOLUTIONS de Charles-Maxence LAYET

Présentation de la marque ORBS REVOLUTIONS

Déposée le 8 mai 2012 par monsieur Charles-Maxence LAYET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ORBS REVOLUTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est monsieur Charles-Maxence LAYET domicilié(e) 3 Mail Saint Thomas - 37400 - AMBOISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Charles-Maxence LAYET domicilié(e) 3 Mail Saint Thomas - 37400 - AMBOISE - France.

La marque ORBS REVOLUTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3918610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORBS REVOLUTIONS est expirée depuis le 8 mai 2022.

Charles-Maxence LAYET a également déposé les autres marques suivantes : L'AUTRE PLANETE


M. Charles-Maxence LAYET - 3 Mail Saint Thomas - 37400 - AMBOISE - France


M. Charles-Maxence LAYET - 3 Mail Saint Thomas - 37400 - AMBOISE - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.