Marque enregistrée - Marque en vigueur

LIB S LIBERTY SCOOT
M. Charles Maxence Carrain

Numéro de dépôt :
4242630
Date de dépôt :
21/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2026
LIB S LIBERTY SCOOT de Charles Maxence Carrain

Présentation de la marque LIB S LIBERTY SCOOT

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2016 par monsieur Charles Maxence Carrain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LIB S LIBERTY SCOOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est monsieur Charles Maxence Carrain domicilié(e) 13 Rue gueulette - 62860 - Sauchy lestrée - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Charles Maxence Carrain domicilié(e) 13 Rue gueulette - 62860 - Sauchy lestrée - France.

La marque LIB S LIBERTY SCOOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4242630.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIB S LIBERTY SCOOT arrivera à expiration en date du 21 janvier 2026.


M. Charles Maxence Carrain - 13 Rue gueulette - 62860 - Sauchy lestrée - France


M. Charles Maxence Carrain - 13 Rue gueulette - 62860 - Sauchy lestrée - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Véhicules ; appareils de locomotion ; terrestres ; appareils de locomotion ; aériens ; appareils de locomotion ; maritimes ; amortisseurs de suspension ; pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de ; véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour ; véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de ; véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles ; de cycles ; freins de cycles ; guidons ; de cycles ; jantes de cycles ; pédales ; de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; batterie lithium ;

Jeux ; jouets ; commandes pour ; consoles de jeu ; décorations de fête ; et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de ; pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; .