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Marques déposées par monsieur Charles Maussion
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Laboratoire Acunature
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Laboratoire Acunature
Monsieur Charles Maussion

Numéro de dépôt :
4466949
Date de dépôt :
05/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/07/2028
Laboratoire Acunature de Charles Maussion

Présentation de la marque Laboratoire Acunature

Déposée par voie électronique le 5 juillet 2018 par monsieur Charles Maussion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Laboratoire Acunature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-30 du 27 juillet 2018.

Le déposant est monsieur Charles Maussion domicilié(e) 13 Rue de la landaiserie - 50570 - le mesnil vigot - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Charles Maussion domicilié(e) 13 Rue de la landaiserie - 50570 - REMILLY LES MARAIS - France.

La marque Laboratoire Acunature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4466949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Laboratoire Acunature arrivera à expiration en date du 5 juillet 2028.


Monsieur Charles Maussion - 13 Rue de la landaiserie - 50570 - le mesnil vigot - France


Monsieur Charles Maussion - 13 Rue de la landaiserie - 50570 - REMILLY LES MARAIS - France


Publication - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; désinfectants ; fongicides ; herbes médicinales ; parasiticides ;

Aiguilles d'acupuncture; Appareils médicaux pour soulager la douleur; Appareils pour la stimulation de points d'acupuncture; Instruments d'acupuncture; Instruments d'acupuncture électriques ou non électriques; Instruments électriques pour l'acupuncture; Instruments électroniques pour l'acupuncture; Matériel d'acupuncture; Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments vétérinaires ;

Réalisation d’essais cliniques dans le domaine de l’acupuncture ;

Mise à disposition d'informations en matière d'acupuncture.