CHATEAU DE LA COLLINE
Présentation de la marque CHATEAU DE LA COLLINE
Déposée le 7 juillet 1994 par Charles MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU DE LA COLLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-34 du 26 août 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU DE LA COLLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528816.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE LA COLLINE est expirée depuis le 7 juillet 2014.
Renouvellement sans limitation le 6 mai 2004 n°2264263 - Publication au BOPI 2004-05-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-50
Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34