Accueil marques.expert
/
Marques déposées par charles Marignan
/
ULM 76
Marque expirée - Marque en non vigueur

ULM 76
charles Marignan

Numéro de dépôt :
3667101
Date de dépôt :
27/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2019
ULM 76 de charles Marignan

Présentation de la marque ULM 76

Déposée le 27 juillet 2009 par charles Marignan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ULM 76 »

Le déposant est charles Marignan domicilié(e) 24 rue des mouettes - 76930 - CAUVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, charles Marignan domicilié(e) 24 rue des mouettes - 76930 - CAUVILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ULM 76 est expirée depuis le 27 juillet 2019.


charles Marignan - 24 rue des mouettes - 76930 - CAUVILLE - France


charles Marignan - 24 rue des mouettes - 76930 - CAUVILLE - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages.