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Marques déposées par Charles MARES
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toros in pays basque
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

toros in pays basque
Charles MARES

Numéro de dépôt :
3759599
Date de dépôt :
10/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
10/08/2020
toros in pays basque de Charles MARES

Présentation de la marque toros in pays basque

Déposée le 10 août 2010 par Charles MARES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « toros in pays basque » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est Charles MARES domicilié(e) 2 rue des fusillés - 40100 - DAX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patricia GIUDICE, Avocat domicilié(e) 1 Rue du lycée - 06000 - NICE - France.

La marque toros in pays basque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3759599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque toros in pays basque est expirée depuis le 10 août 2020.

Charles MARES a également déposé les autres marques suivantes : LES ECHASSIERS , Elégance Océane , Linge du Sud , Les petits Festayres , BEACH RESCUE , CULTURE BASQUE


Charles MARES - 2 rue des fusillés - 40100 - DAX - France


Patricia GIUDICE, Avocat - 1 Rue du lycée - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Inscription le 28 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°786169 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-04-28

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements.