Elégance Océane
Présentation de la marque Elégance Océane
Déposée le 12 juin 2012 par Charles MARES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Elégance Océane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Elégance Océane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926420.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Elégance Océane est expirée depuis le 12 juin 2022.
Charles MARES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Inscription le 29 septembre 2014 - Changement d'adresse n°632115 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-29
Inscription le 25 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°783343 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-25