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Marques déposées par monsieur Charles Lounissi
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TEXPUR
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TEXPUR
M. Charles Lounissi

Numéro de dépôt :
4324914
Date de dépôt :
24/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
TEXPUR de Charles Lounissi

Présentation de la marque TEXPUR

Déposée par voie électronique le 24 décembre 2016 par monsieur Charles Lounissi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TEXPUR »

Le déposant est monsieur Charles Lounissi domicilié(e) Lachau sud - 47290 - Lougratte - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick Mercier domicilié(e) 7 IMPASSE du Clos Julia - 31150 - GRATENTOUR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20 24


M. Charles Lounissi - Lachau sud - 47290 - Lougratte - France


M. Patrick Mercier - 7 IMPASSE du Clos Julia - 31150 - GRATENTOUR - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Inscription le 19 octobre 2017 - Rejet partiel n°709916 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-19

Inscription le 3 novembre 2017 - Rejet total n°711035 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-11-03

Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants isolants ; rubans isolants ; tissus isolants ; vernis isolants ; résines artificielles (produits semi-finis) ; résines synthétiques (produits semi-finis) ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc  pour l'emballage ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement.