Marque enregistrée - Marque en vigueur

D-DAY PAINTBALL
Monsieur Charles-Louis DELAPORTE

Numéro de dépôt :
4588041
Date de dépôt :
07/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/10/2029
D-DAY PAINTBALL de Charles-Louis DELAPORTE

Présentation de la marque D-DAY PAINTBALL

Déposée par voie électronique le 7 octobre 2019 par monsieur Charles-Louis DELAPORTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D-DAY PAINTBALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-44 du 1 novembre 2019.

Le déposant est monsieur Charles-Louis DELAPORTE domicilié(e) 3 Rue de l'Abbaye - 62630 - LONGVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marthe BESLUAU AVOCAT, Madame Marthe BESLUAU domicilié(e) 28 Rue Saint Jean - 62200 - BOULOGNE SUR MER - France.

La marque D-DAY PAINTBALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4588041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D-DAY PAINTBALL arrivera à expiration en date du 7 octobre 2029.


Monsieur Charles-Louis DELAPORTE - 3 Rue de l'Abbaye - 62630 - LONGVILLIERS - France


Marthe BESLUAU AVOCAT, Madame Marthe BESLUAU - 28 Rue Saint Jean - 62200 - BOULOGNE SUR MER - France


Publication - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation ;

Jeux ; jouets ; appareils de culture physique ; balles et ballons de jeux ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.