MARQUE PREFEREE DES FRANCAISES SERVICE PRODUIT
Présentation de la marque MARQUE PREFEREE DES FRANCAISES SERVICE PRODUIT
Déposée par voie électronique le 19 février 2016 par monsieur Charles Lepeu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MARQUE PREFEREE DES FRANCAISES SERVICE PRODUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MARQUE PREFEREE DES FRANCAISES SERVICE PRODUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250774.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUE PREFEREE DES FRANCAISES SERVICE PRODUIT arrivera à expiration en date du 19 février 2026.
Charles Lepeu a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23
Inscription le 21 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°806418 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-21