ENTREPRISE PREFEREE DES FRANCAIS SECTEUR BRANCHE
Présentation de la marque ENTREPRISE PREFEREE DES FRANCAIS SECTEUR BRANCHE
Déposée par voie électronique le 22 avril 2016 par monsieur Charles Lepeu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENTREPRISE PREFEREE DES FRANCAIS SECTEUR BRANCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ENTREPRISE PREFEREE DES FRANCAIS SECTEUR BRANCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4267146.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENTREPRISE PREFEREE DES FRANCAIS SECTEUR BRANCHE arrivera à expiration en date du 22 avril 2026.
Charles Lepeu a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19
Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32