Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SOIF DE TRADITION DEPUIS 1905 PASTOR ALE WWW.LANGELUS.FR
M. charles lepers

Numéro de dépôt :
4282441
Date de dépôt :
23/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SOIF DE TRADITION DEPUIS 1905 PASTOR ALE WWW.LANGELUS.FR de charles lepers

Présentation de la marque SOIF DE TRADITION DEPUIS 1905 PASTOR ALE WWW.LANGELUS.FR

Déposée par voie électronique le 23 juin 2016 par monsieur charles lepers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOIF DE TRADITION DEPUIS 1905 PASTOR ALE WWW.LANGELUS.FR »

Le déposant est monsieur charles lepers domicilié(e) 26 grand rue - 62840 - fleurbaix - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Charles Lepers domicilié(e) 199 RUE marle - 59930 - LA CHAPELLE-D'ARMENTIERES - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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charles lepers a également déposé les autres marques suivantes : DEPUIS 1905 L ANGELUS


M. charles lepers - 26 grand rue - 62840 - fleurbaix - France


M. Charles Lepers - 199 RUE marle - 59930 - LA CHAPELLE-D'ARMENTIERES - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Inscription le 9 juin 2017 - Rejet total n°701359 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-09

Bières .