Marque enregistrée - Marque en vigueur

DEPUIS 1905 L ANGELUS
M. charles lepers

Numéro de dépôt :
4282413
Date de dépôt :
23/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/06/2026
DEPUIS 1905 L ANGELUS de charles lepers

Présentation de la marque DEPUIS 1905 L ANGELUS

Déposée par voie électronique le 23 juin 2016 par monsieur charles lepers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEPUIS 1905 L ANGELUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Le déposant est monsieur charles lepers domicilié(e) 26 grande rue - 62840 - fleurbaix - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Charles Lepers domicilié(e) 199 RUE marle - 59930 - LA CHAPELLE-D'ARMENTIERES - France.

La marque DEPUIS 1905 L ANGELUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4282413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEPUIS 1905 L ANGELUS arrivera à expiration en date du 23 juin 2026.

charles lepers a également déposé les autres marques suivantes : SOIF DE TRADITION DEPUIS 1905 PASTOR ALE WWW.LANGELUS.FR


M. charles lepers - 26 grande rue - 62840 - fleurbaix - France


M. Charles Lepers - 199 RUE marle - 59930 - LA CHAPELLE-D'ARMENTIERES - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Inscription le 17 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°754508 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-17

Bières .