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Marques déposées par monsieur Charles LELLOUCHE (Citoyen français
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CAP'TER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP'TER
Monsieur Charles LELLOUCHE (Citoyen français)

Numéro de dépôt :
1233726
Date de dépôt :
20/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/04/1993

Présentation de la marque CAP'TER

Déposée le 20 avril 1983 par monsieur Charles LELLOUCHE (Citoyen français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAP'TER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Charles LELLOUCHE (Citoyen français domicilié(e) 80, rue Taitbout, 75009 PARIS, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Z. WEINSTEIN. - France.

La marque CAP'TER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1233726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP'TER est expirée depuis le 20 avril 1993.


Monsieur Charles LELLOUCHE (Citoyen français) - 80, rue Taitbout, 75009 PARIS, - France


Cabinet Z. WEINSTEIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-37

Appareils de radio et de télévision; appareils, instruments et dispositifs permettant de transmettre, de réceptionner, d'émettre des ondes radioélectriques, de télévision ou autres.