Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SALON CONFORT
Monsieur Charles LE HELLOCO

Numéro de dépôt :
97705937
Date de dépôt :
20/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2007

Présentation de la marque SALON CONFORT

Déposée le 20 novembre 1997 par monsieur Charles LE HELLOCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SALON CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-01 du 2 janvier 1998.

Le déposant est monsieur Charles LE HELLOCO domicilié(e) demeurant à SAINT-BRIEUC 22000, 11 rue Coetlogon, Représenté par Me Maryvonne LE HERISSE-LE COUILLARD des JURISTES ASSOCIES DE L'OUEST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES JURISTES ASSOCIES DE L'OUEST - France.

La marque SALON CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97705937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALON CONFORT est expirée depuis le 20 novembre 2007.

Charles LE HELLOCO a également déposé les autres marques suivantes : Confo Literie , STOP DISCOUNT , EMERAUDE LITERIE , LITERIE BON MARCHE , GRIFF' LITERIE LA NUIT A SA SIGNATURE


Monsieur Charles LE HELLOCO - demeurant à SAINT-BRIEUC 22000, 11 rue Coetlogon, Représenté par Me Maryvonne LE HERISSE-LE COUILLARD des JURISTES ASSOCIES DE L'OUEST - France


LES JURISTES ASSOCIES DE L'OUEST - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-39

Inscription le 21 octobre 2004 - Résiliation de licence n°401578 - Publication au BOPI 2004-10-21

Inscription le 5 juillet 1999 - Concession de licence n°280679 - Publication au BOPI 1999-07-05

Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01

Salons, banquettes.