Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société charles le galès EI
/
BIOMAISONBOIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOMAISONBOIS
charles le galès EI

Numéro de dépôt :
3499720
Date de dépôt :
07/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2017
BIOMAISONBOIS de charles le galès EI

Présentation de la marque BIOMAISONBOIS

Déposée le 7 mai 2007 par la société charles le galès EI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOMAISONBOIS »

Le déposant est la société charles le galès EI domicilié(e) 6 LOT LES BALCONS DU BOURG,07800 LA VOULTE SUR RHÔNE - 07800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 091 614 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, charles le galès domicilié(e) 6 LOT LES BALCONS DU BOURG,07800 LA VOULTE SUR RHÔNE - 07800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOMAISONBOIS est expirée depuis le 7 mai 2017.


charles le galès EI - 6 LOT LES BALCONS DU BOURG,07800 LA VOULTE SUR RHÔNE - 07800 - France - SIREN 452091614


charles le galès - 6 LOT LES BALCONS DU BOURG,07800 LA VOULTE SUR RHÔNE - 07800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-42

Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24

Inscription le 16 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509860 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-16

Bois de construction ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts.