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Marques déposées par monsieur CHARLES-LAVAUZELLE Bernard
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DECHARLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECHARLES
Monsieur CHARLES-LAVAUZELLE Bernard

Numéro de dépôt :
1381668
Date de dépôt :
20/11/1986
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Date d'expiration :
20/11/1996
DECHARLES de CHARLES-LAVAUZELLE Bernard

Présentation de la marque DECHARLES

Déposée le 20 novembre 1986 par monsieur CHARLES-LAVAUZELLE Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « DECHARLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CHARLES-LAVAUZELLE Bernard domicilié(e) Moulin de Saint Paul de Ribes, Condat sur Vienne, 87110 SOLIGNAC. - France.

La marque DECHARLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1381668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 16 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECHARLES est expirée depuis le 20 novembre 1996.


Monsieur CHARLES-LAVAUZELLE Bernard - Moulin de Saint Paul de Ribes, Condat sur Vienne, 87110 SOLIGNAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18

Outils et instruments à main entrainés manuellement: coutellerie, fourchettes et cuillers, rasoirs et articles similaires.Produits de l'imprimerie, articles de papeterie, articles de bureau, matériel d'instruction ou d'enseignement, cartes à jouer et tous articles similaires. Articles pour fumeurs et produits dérivés.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.