Déposée le 25 septembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES LAUZIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES LAUZIER domicilié(e) Z.A. Lafayette - 38790 - SAINT GEORGES D'ESPERANCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 633 620 323 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme BOURRIERES Juliette domicilié(e) 51, avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.
La marque FIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1285240.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FIAL arrivera à expiration en date du 25 septembre 2024.
CHARLES LAUZIER a également déposé les autres marques suivantes : FIAL ,
CHARLES LAUZIER, Société par actions simplifiée - Z.A. Lafayette - 38790 - SAINT GEORGES D'ESPERANCHE - France - SIREN 633620323
Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme BOURRIERES Juliette - 51, avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France
Renouvellement sans limitation n°2033784 - Publication au BOPI 1994-27
Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2004 n°2275816 - Publication au BOPI 2004-11-19
Inscription le 24 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267357 - Publication au BOPI 1998-11-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-08
Inscription le 3 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°469847 - Publication au BOPI 2008-03-03
Inscription le 18 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273918 - Publication au BOPI 1999-03-18
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2014 n°2559611 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-05
Des articles en métal non rangés dans d'autres classes, les matériaux pour la construction, notamment les matériaux à bâtir métalliques, gardes-corps de façades et leurs accessoires, portails, portillons, clôtures, articles de menuiserie en métal et/ou en matières textiles, leurs pièces détachées et accessoires, notamment moteurs électriques permettant leur manoeuvre.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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