Marque expirée - Marque en non vigueur

Art et Bat
charles laloum

Numéro de dépôt :
3635565
Date de dépôt :
10/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2019
Art et Bat de charles laloum

Présentation de la marque Art et Bat

Déposée le 10 mars 2009 par charles laloum auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Art et Bat »

Le déposant est charles laloum domicilié(e) 2 rue Simonet - 78300 - POISSY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, charles laloum domicilié(e) 2 rue Simonet - 78300 - POISSY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Art et Bat est expirée depuis le 10 mars 2019.

charles laloum a également déposé les autres marques suivantes : Yayosa


charles laloum - 2 rue Simonet - 78300 - POISSY - France


charles laloum - 2 rue Simonet - 78300 - POISSY - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).