Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVASPINE
Charles KHALIFÉ

Numéro de dépôt :
3371413
Date de dépôt :
21/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2015
NOVASPINE de Charles KHALIFÉ

Présentation de la marque NOVASPINE

Déposée le 21 juillet 2005 par Charles KHALIFÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVASPINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-34 du 26 août 2005.

Le déposant est Charles KHALIFÉ domicilié(e) 335, Rue Saint-Fuscien,80090 AMIENS - 80090 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charles KHALIFÉ domicilié(e) 335, Rue Saint-Fuscien,80090 AMIENS - 80090 - France.

La marque NOVASPINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3371413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVASPINE est expirée depuis le 21 juillet 2015.


Charles KHALIFÉ - 335, Rue Saint-Fuscien,80090 AMIENS - 80090 - France


Charles KHALIFÉ - 335, Rue Saint-Fuscien,80090 AMIENS - 80090 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-51

Publication - Publication le 26 août 2005 au BOPI 2005-34

Appareils et instruments chirurgicaux médicaux, dentaires et vétérinaires membres, yeux et dents artificiels articles orthopédiques ; matériel de suture vêtements spéciaux pour salles d'opération prothèses, implants artificiels, fauteuils à usage médical ou dentaire, draps chirurgicaux, chaussures orthopédiques. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Recherche et développement de nouveaux produits, étude de projets techniques programmation pour ordinateurs. Recherches scientifiques à but médical. Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine matériel pour pansements, matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.