Marque enregistrée - Marque en vigueur

Encyclopédie Spirite
Monsieur Charles Kempf

Numéro de dépôt :
4517069
Date de dépôt :
20/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/01/2029
Encyclopédie Spirite de Charles Kempf

Présentation de la marque Encyclopédie Spirite

Déposée par voie électronique le 20 janvier 2019 par monsieur Charles Kempf auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Encyclopédie Spirite » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-06 du 8 février 2019.

Le déposant est monsieur Charles Kempf domicilié(e) 8 Domaine du Salbert - 90300 - Cravanche - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Charles Kempf domicilié(e) 8 Domaine du Salbert - 90300 - Cravanche - France.

La marque Encyclopédie Spirite a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4517069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Encyclopédie Spirite arrivera à expiration en date du 20 janvier 2029.

Charles Kempf a également déposé les autres marques suivantes : Allan Kardec , Revue Spirite Journal d'Etudes Psychologiques , Fédération Spirite Française , REVUE SPIRITE JOURNAL D'ETUDES PSYCHOLOGIQUES FONDEE LE 1 JANVIER 1858 PAR ALLAN KARDEC , CONSEIL SPIRITE FRANCAIS ALLAN KARDEC


Monsieur Charles Kempf - 8 Domaine du Salbert - 90300 - Cravanche - France


Monsieur Charles Kempf - 8 Domaine du Salbert - 90300 - Cravanche - France


Publication - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.