Déposée le 9 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) CHARLES JOURDAN FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « XD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARLES JOURDAN FRANCE domicilié(e) 1, Boulevard Voltaire, 26107 ROMANS CEDEX (dossier no 2011175) - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 780 242 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2011175) - France.
La marque XD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218334.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHARLES JOURDAN FRANCE (S.A.) - 1, Boulevard Voltaire, 26107 ROMANS CEDEX (dossier no 2011175) - France - SIREN 435780242
CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2011175) - France
Renouvellement sans limitation le 6 novembre 1992 n°2011175 - Publication au BOPI 1992-11-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-13
Inscription le 24 juin 1993 - Transmission de propriété n°160060 - Publication au BOPI 1993-06-24
Inscription le 21 janvier 1993 - GAGE CONSTITUE n°157055 - Publication au BOPI 1993-01-21
Inscription le 29 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150945 - Publication au BOPI 1992-10-29
Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie.Tous articles de maroquinerie, tous articles de voyage, portefeuilles, porte-documents, porte-cartes, sacs à main, sacs de dames. Chaussures, souliers, bottes et pantoufles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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